Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLASTONIT
Compagnie d'Applications Chimiques à L'Industrie (C.A.C.I), société anonyme

Numéro de dépôt :
1223325
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
14/12/2012

Présentation de la marque PLASTONIT

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Compagnie d'Applications Chimiques à L'Industrie (C.A.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « PLASTONIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie d'Applications Chimiques à L'Industrie (C.A.C.I domicilié(e) rue de la Bauve,77100 Meaux (dossier no 2229672) - 77100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 658 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2229672) - 75001 - France.

La marque PLASTONIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLASTONIT est expirée depuis le 14 décembre 2012.

Compagnie d'Applications Chimiques à L'Industrie (C.A.C.I a également déposé les autres marques suivantes : ANTIOX , SIDEROL , PLASTOREX , CYROL , PLASTELOX , NEGATOX , PENETROIL , ELOX


Compagnie d'Applications Chimiques à L'Industrie (C.A.C.I), société anonyme - rue de la Bauve,77100 Meaux (dossier no 2229672) - 77100 - France - SIREN 775658115


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2229672) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2002 n°2229672 - Publication au BOPI 2002-10-16

Renouvellement sans limitation n°2009046 - Publication au BOPI 1992-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription - Transmission de propriété n°47161 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°47162 - Publication au BOPI

Produits chimiques, matières plastiques et similaires, couleurs, vernis, laques, résines.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).